Conditions d’utilisation

VEUILLEZ LIRE CES CONDITIONS D’UTILISATION ATTENTIVEMENT AVANT D’UTILISER CE SITE.

L’utilisation du site implique l’acceptation de ces Conditions d’utilisation. Si vous ne consentez pas à respecter ces Conditions d’utilisation, veuillez ne pas utiliser ce site. Vous devez accepter les Conditions d’utilisation avant de continuer avec l’inscription.

mdBriefCase Inc. se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les conditions générales à tout moment. Le fait de continuer à utiliser le site Web de mdBriefCase Inc. (« mdBriefCase.com » ou le « site ») signifie que vous acceptez ces changements.

Pour obtenir de l’information sur notre politique en matière d’éducation, veuillez consulter la page « Qui nous sommes ».

Le site peut contenir des renseignements de nature médicale ou sur la santé qui sont sexuellement explicites ou choquants. Si le contenu de ce site vous offusque, nous vous suggérons de ne pas l’utiliser.

Utilisation du contenu

Vous pouvez afficher et visualiser le contenu uniquement à des fins personnelles et non commerciale, conformément aux présentes Conditions d’utilisation. Vous ne pouvez pas, directement ou indirectement, au moyen d’un appareil, d’un logiciel, d’un site Internet, d’un service Web ou de tout autre moyen, retirer, modifier, contourner, éviter, compromettre ou contourner un droit d’auteur, une marque de commerce ou autre indication de marque affiché sur le contenu, ni un mécanisme, un appareil de gestion des droits numériques ou une mesure de contrôle de l’accès au contenu associé au contenu, y compris des mécanismes de géofiltrage. Vous ne pouvez pas non plus, directement ou par le recours à un appareil, un logiciel, un site Internet, un service Web ou tout autre moyen, copier, télécharger, capturer le flux, reproduire, dupliquer, archiver, distribuer, télécharger, publier, modifier, traduire, diffuser, exécuter, afficher, vendre, transmettre ou retransmettre le contenu sans la permission expresse écrite de mdBriefCase.com. Vous ne pouvez pas intégrer le contenu dans une application logicielle ou matérielle, ou le transmettre en continu ou le retransmettre, au moyen d’une application matérielle ou logicielle ou le rendre disponible par l’intermédiaire d’images ou de liens en ligne, sans la permission expresse écrite de mdBriefCase.com En outre, vous ne pouvez pas créer, recréer, distribuer ou annoncer un index d’une portion importante du contenu sans l’autorisation de mdBriefCase.com. Vous ne pouvez pas créer une entreprise, commerciale ou à but non lucratif, en utilisant le contenu. Le contenu visé par ces restrictions inclut notamment le texte, les illustrations, la présentation, l’interface, les logotypes, les photographies, les éléments audio et vidéo et les photographies de plateau. De plus, il est strictement interdit de créer des œuvres dérivées ou autres produits fondés sur le contenu ou inspirés de quelque manière que ce soit de celui-ci, y compris des montages, des collages et des vidéos, des papiers peints, des thèmes de bureau, des cartes de souhaits et des marchandises sans la permission expresse écrite de mdBriefCase.com. Cette interdiction s’applique même si vous comptez donner les produits dérivés.

mdBriefCase.com vous autorise à visualiser ou à télécharger une seule et unique copie du matériel sur le site de mdBriefCase.com uniquement pour votre usage personnel à des fins non commerciale si vous incluez la déclaration ci-après concernant le droit d’auteur : « © mdBriefCase.com. Tous droits réservés » ainsi que tout autre avis de droit d’auteur et de propriété faisant partie du contenu. Tous les règlements spéciaux concernant l’utilisation de certains logiciels et autres articles accessibles sur le site de mdBriefCase.com peuvent être inclus ailleurs dans le site et sont intégrés par voie de référence dans les présentes Conditions d’utilisation.

Le contenu est protégé par un droit d’auteur en vertu des lois en vigueur au Canada et ailleurs dans le monde. mdBriefCase.com ou ses concédants conservent le titre de propriété du contenu. Toute utilisation du contenu non expressément autorisée en vertu des présentes Conditions d’utilisation constitue une violation de celles-ci et pourrait enfreindre les lois sur le droit d’auteur, sur les marques de commerce et d’autres lois. Le contenu et les caractéristiques sont soumis aux modifications ou à la résiliation sans préavis à la discrétion de la rédaction de mdBriefCase.com. Tous les droits non expressément accordés aux présentes sont réservés à mdBriefCase.com et à ses concédants.

Si vous contrevenez à l’une ou l’autre des Conditions d’utilisation énoncées aux présentes, vous perdez automatiquement la permission d’utiliser le contenu et vous êtes tenu de détruire immédiatement tout exemplaire du contenu en votre possession.

Contenu généré par les utilisateurs

Lorsque vous créez votre propre compte personnalisé, vous êtes en mesure de fournir du (« contenu de l’utilisateur »). Vous assumez l’entière responsabilité du contenu de l’utilisateur que vous publiez, téléchargez, rattachez à des liens ou rendez accessible par le site. Vous reconnaissez que vous jouez essentiellement un rôle d’intermédiaire passif pour la distribution et la publication en ligne de votre contenu d’utilisateur Toutefois, la société se réserve le droit de retirer, à son entière discrétion, tout contenu de l’utilisateur.

Les règlements ci-après s’appliquent au contenu de l’utilisateur. En transmettant et en soumettant du contenu de l’utilisateur pendant que vous utilisez le site, vous acceptez ce qui suit :

  • Vous devez assumer seul la responsabilité de votre compte et de l’activité qui s’y produit au cours d’une session ou pendant que vous utilisez votre compte;
  • Vous ne diffuserez pas d’information malveillante, fausse ou inexacte;
  • Vous ne publierez pas du contenu assujetti à un droit d’auteur ou à l’égard duquel un tiers détient des droits, y compris de l’information à caractère privé, publicitaire, faisant l’objet d’un secret commercial, etc., à moins que vous ne soyez propriétaire desdits droits ou que leur propriétaire légal ne vous autorise spécifiquement à le diffuser;
  • Vous déclarez par les présentes que la société a le droit de déterminer si une partie de votre contenu de l’utilisateur est approprié et conforme aux présentes modalités de service, de retirer une partie ou la totalité de votre contenu ou de fermer votre compte avec ou sans préavis.

Vous comprenez et acceptez l’entière responsabilité de toute obligation, perte ou dommage découlant de l’utilisation du contenu de l’utilisateur que vous diffusez sur le site ou auquel vous accédez. La société n’assume aucune responsabilité pour l’affichage public ou l’usage abusif de votre contenu de l’utilisateur. La société ne soumet pas tout le contenu de l’utilisateur à un contrôle préalable et elle ne peut pas le faire. Toutefois, à notre discrétion, nous, ou la technologie que nous employons, pouvons surveiller ou enregistrer vos interactions avec le site.

MISE EN GARDE CONCERNANT LE CONTENU EN LIGNE

Les opinions, avis, déclarations, offres ou autres renseignements ou contenus diffusés sur le site par une entité autre que la société sont ceux de leurs auteurs respectifs et ne doivent pas nécessairement être considérés comme fiables. Ces auteurs sont les seuls responsables de ce contenu. La société ne garantit pas l’exactitude, l’intégralité ou l’utilité de l’information sur le site; de plus, elle n’accepte ni n’endosse de responsabilité pour l’exactitude ou la fiabilité des opinions, avis ou déclarations faites par d’autres parties. La société n’assume aucune responsabilité et n’accepte aucune obligation concernant le contenu de l’utilisateur que vous ou tout autre utilisateur ou tierce partie diffusez sur le site ou transmettez par celui-ci. En aucune circonstance la société n’acceptera de responsabilité pour les pertes ou les dommages attribuables au fait qu’une personne s’est fiée à l’information ou à tout autre contenu diffusés sur le site ou transmis aux utilisateurs.

Les opinions, avis, déclarations, offres ou autres renseignements ou contenus diffusés sur le site par une entité autre que la société sont ceux de leurs auteurs respectifs et ne doivent pas nécessairement être considérés comme fiables. Ces auteurs sont les seuls responsables de ce contenu. La société ne garantit pas l’exactitude, l’intégralité ou l’utilité de l’information sur le site; de plus, elle n’accepte ni n’endosse de responsabilité pour l’exactitude ou la fiabilité des opinions, avis ou déclarations faites par d’autres parties. La société n’assume aucune responsabilité et n’accepte aucune obligation concernant le contenu de l’utilisateur que vous ou tout autre utilisateur ou tierce partie diffusez sur le site ou transmettez par celui-ci.

En aucune circonstance la société n’acceptera de responsabilité pour les pertes ou les dommages attribuables au fait qu’une personne s’est fiée à l’information ou à tout autre contenu diffusés sur le site ou transmis aux utilisateurs. Même si la société s’efforce d’appliquer les présentes modalités d’utilisation, vous pourriez être exposé à du contenu inexact ou choquant. Sans y être obligée, la société se réserve le droit de surveiller le matériel diffusé dans les espaces publics du site, de limiter l’accès d’un utilisateur ou de lui refuser l’accès au site ou encore de prendre les mesures appropriées si un utilisateur enfreint les présentes modalités d’utilisation ou se livre à des activités qui portent atteinte aux droits d’une autre personne ou entité ou qui sont jugées illégales, insultantes, abusives, nuisibles ou malveillantes. La société traitera les courriels que vous échangez avec d’autres participants qui ne sont pas facilement accessibles au grand public comme des courriels privés dans toute la mesure requise par les lois applicables. La société aura le droit de retirer tout le matériel qui, à son avis, enfreint ou est présumé enfreindre les lois ou la présente entente, qui pourrait être offensant, qui pourrait violer des droits ou qui pourrait nuire aux utilisateurs ou autres personnes ou menacer leur sécurité. L’utilisation non autorisée peut entraîner des poursuites civiles et pénales en vertu des lois fédérales, provinciales ou territoriales. Si vous avez connaissance d’une mauvaise utilisation du site, veuillez communiquer avec nous en utilisant les liens qui sont fournis sur chaque page.

Vie privée des enfants

Nous sommes déterminés à protéger la vie privée des enfants. Vous devez savoir que ce site n’est pas destiné aux enfants de moins de 18 ans et qu’il n’a pas été conçu à leur intention. Nous ne recueillons pas de renseignements personnellement identifiables sur une personne lorsque nous savons qu’il s’agit d’un enfant de moins de 18 ans.

Responsabilité de mdBriefCase.com et de ses concédants

L’utilisation que vous faites du site de mdBriefCase.com et de son contenu est à vos propres risques.

Lorsque vous utilisez le site de mdBriefCase.com, l’information est transmise par un moyen de communication qui peut ne pas être sous le contrôle ou du ressort de mdBriefCase.com et de ses fournisseurs. Par conséquent, mdBriefCase.com ne peut être tenue responsable des délais, défaillances, interruptions ou corruptions de données ou de toute autre information transmise sur le site de mdBriefCase.com ou découlant de l’utilisation du site.

Le site de mdBriefCase.com et son contenu sont fournis sur une base « tel quel ». Dans toute la mesure permise par la loi, mdBriefCase.com, ses concédants et ses fournisseurs réfutent toute garantie explicite ou implicite, statutaire ou autre, y compris sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, de non-violation des droits de tiers ou d’aptitude à l’usage. Sans limiter la généralité de ce qui précède, mdBriefCase.com, ses concédants et ses fournisseurs ne donnent aucune assurance ou garantie concernant :

L’exactitude, la fiabilité, l’intégralité, l’actualité ou l’opportunité du contenu, des logiciels, du texte, des illustrations, des liens ou des communications qui sont fournis par mdBriefCase.com même ou sur son site ou obtenus en utilisant le site.

Le respect des règlements gouvernementaux exigeant la divulgation de l’information sur les médicaments d’ordonnance ou l’approbation ou la conformité des outils logiciels se rapportant au contenu qui se trouve sur le site de mdBriefCase.com.

En aucun cas mdBriefCase.com, ses concédants, ses fournisseurs ou des tiers mentionnés sur le site de mdBriefCase.com ne pourront être tenus responsables des dommages (notamment les dommages accessoires et indirects, les blessures personnelles/homicide délictuel, la perte de profits, ou les dommages résultant de la perte de données ou de l’interruption des activités commerciales) attribuables à l’utilisation ou à l’incapacité d’utiliser le site de mdBriefCase.com ou son contenu, au titre d’une garantie, d’un contrat, d’une action frauduleuse, délictuelle ou à tout autre titre légal, peu importe que mdBriefCase.com, ses concédants, ses fournisseurs ou des tiers mentionnés sur le site de mdBriefCase.com soient au courant de la possibilité de tels dommages. mdBriefCase.com, ses concédants, ses fournisseurs ou des tiers mentionnés sur le site de mdBriefCase.com ne seront responsables que des dommages réels que vous aurez subis, sans toutefois dépasser 1 000 $US. mdBriefCase.com, ses concédants, ses fournisseurs ou des tiers mentionnés sur le site de mdBriefCase.com n’assument aucune responsabilité pour les blessures corporelles, y compris le décès, résultant de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation du site, du contenu ou des espaces publics tels qu’ils sont définis ci-dessous. Toute poursuite découlant de votre utilisation du site, de son contenu ou de ses espaces publics, ou en lien avec ceux-ci, doit être intentée dans les douze (12) mois suivant la date de l’événement qui a donné lieu à ladite poursuite. Les recours en vertu des présentes Conditions d’utilisation sont exclusifs et sont limités à ceux qui sont prévus expressément dans ces Conditions d’utilisation.

Mots de passe

mdBriefCase.com dispose de plusieurs outils pour vous permettre d’enregistrer et de stocker de l’information. Il vous incombe de prendre toutes les mesures raisonnables pour vous assurer qu’aucune personne non autorisée n’a accès à vos mots de passe ou à vos comptes sur le site de mdBriefCase.com. Il vous incombe exclusivement 1) de contrôler la diffusion et l’utilisation de votre nom d’utilisateur et de vos mots de passe; 2) d’autoriser, de surveiller et de contrôler l’accès à votre compte et vos mots de passe sur le site de mdBriefCase.com et leur utilisation; 3) d’en informer rapidement mdBriefCase.com si vous croyez que votre compte ou votre mot de passe ont été compromis ou si vous devez désactiver un mot de passe pour toute autre raison. Pour nous envoyer un courriel, utilisez les liens « Contactez-nous » que vous trouverez dans le bas de chaque page de notre site. Vous accordez à mdBriefCase.com et à toute autre personne ou entité responsable de l’exploitation du site le droit de transmettre, de surveiller, de récupérer, de stocker et d’utiliser votre information se rapportant à l’exploitation du site. mdBriefCase.com ne peut être tenue responsable de l’information que vous soumettez, ni de la bonne ou mauvaise utilisation par vous ou par des tiers de l’information transmise ou reçue au moyen des outils et services de mdBriefCase.com.

Publicité, recherches et liens menant à d’autres sites

mdBriefCase.com peut fournir des liens menant aux sites Web de tiers. mdBriefCase.com peut aussi sélectionner certains sites comme sources de réponses prioritaires aux termes de recherche que vous saisissez et mdBriefCase.com peut accepter de permettre à des annonceurs de répondre à certains termes de recherche au moyen de messages publicitaires ou de contenu commandité. mdBriefCase.com ne recommande pas et n’approuve pas le contenu des sites Web de tiers. mdBriefCase.com n’est pas responsable du contenu des sites de tiers reliés au moyen de liens, des sites encadrés dans son site, des sites de tiers qui s’affichent à la suite de recherches ou des messages publicitaires de tiers, et ne fait aucune déclaration concernant leur contenu ou leur exactitude. Vous utilisez les sites Web de tiers à vos propres risques et sous réserve des Conditions d’utilisation d’utilisation de ces sites. mdBriefCase.com n’approuve aucun produit, service ou traitement annoncé sur son site.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et d’exonérer mdBriefCase.com, ses dirigeants, directeurs, employés, agents, concédants et fournisseurs de toute réclamation, toute poursuite, toute obligation ou tout règlement, y compris sans s’y limiter, les frais juridiques et comptables raisonnables, engagés ou jugés engagés découlant de votre violation des présentes Conditions d’utilisation.

Généralités

mdBriefCase.com est basée à Toronto, dans la province de l’Ontario, au Canada. mdBriefCase.com ne fait aucune déclaration voulant que mdBriefCase.com, ou un site à l’intérieur de son réseau ou le contenu soient appropriés et puissent être téléchargés à l’extérieur du Canada. L’accès au contenu par certaines personnes ou dans certains pays pourrait être illégal. Si vous accédez au site de mdBriefCase.com de l’extérieur du Canada, vous le faites à vos propres risques et il vous incombe de vous conformer aux lois de votre pays.

Procédures d’avis et de retrait et agent des droits d’auteur

Si vous croyez que le matériel accessible sur le site ou à partir de celui-ci viole votre droit d’auteur, vous pouvez en demander le retrait du site Web (ou l’accès à ce contenu) en vous adressant à l’agent des droits d’auteur de mdBriefCase.com (dont vous trouverez les coordonnées ci-dessous) et en fournissant les renseignements ci-dessous :

Identification de l’œuvre protégée dont le droit d’auteur, à votre avis, a été enfreint. Veuillez décrire l’œuvre et, si possible, en joindre une copie ou indiquer l’endroit (p. ex., URL) où se trouve une version autorisée de cette œuvre.

Identification du matériel protégé dont le droit d’auteur, à votre avis, a été enfreint et l’endroit où il se trouve. Veuillez décrire le matériel et nous fournir l’URL ou tout autre renseignement pertinent qui nous permettra de le trouver.

Vos nom, adresse et numéro de téléphone, ainsi que votre adresse courriel (si vous en avez une).

Une déclaration de bonne foi que la plainte à l’effet que l’utilisation du matériel n’est pas autorisée par le détenteur du droit d’auteur, son agent ou la loi.

Une déclaration voulant que l’information que vous avez fournie soit exacte et indiquant que « sous peine de parjure » vous êtes le détenteur du droit d’auteur ou que vous êtes autorisé à agir en son nom.

La signature du détenteur du droit d’auteur ou de son représentant autorisé ou un équivalent électronique.

Intégralité de l’entente

Sauf mention expresse dans un « avis légal » particulier sur le site de mdBriefCase.com, les présentes Conditions d’utilisation et la Politique de confidentialité de mdBriefCase.com constituent l’intégralité de l’entente intervenue entre vous et mdBriefCase.com concernant l’utilisation du site de mdBriefCase.com et de son contenu.

Nous vous remercions de votre coopération. Nous espérons que le site de mdBriefCase.com vous sera utile.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant ce site Web ou si vous désirez signaler des liens brisés, veuillez utiliser notre formulaire « Contactez-nous ».